MINOIS
Présentation de la marque MINOIS
Déposée le 24 août 1984 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY ET FILS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOIS est expirée depuis le 24 août 1994.
JULES MOREY ET FILS SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05